Mentions Légales

Propriété intellectuelle

 

1.Propriété
Le blog internet http://recettes.et.vins.over-blog.com est la propriété de CAVES à Libourne France.
L'utilisateur peut contacter à tout moment le dit site en utilisant l'onglet J'écrit un Mot ou des maux

 

2.Création
Le blog internet http://recettes.et.vins.over-blog.com a été conçu et développé par CAVES, dont le siège social est situé àLibourne, France. L'utilisateur peut contacter à tout moment le dit site en utilisant l'onglet J'écrit un Mot ou des maux

 

3.Hébergement

Le blog internet http://recettes.et.vins.over-blog.com est hébergé par Over-blog, France.

 

Age légal obligatoire
L'inscription est ouverte aux personnes physiques étant en âge légal de consommer de l’alcool dans leur pays. Lors de sa consultation, l'utilisateur reconnaît avoir l’âge légal de consommation de boissons alcoolisées dans son pays de résidence.

 

Restrictions.
Le Site constitue une œuvre dont CAVES est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les écrits, photos, présents sur ce site peuvent être réutiliser dans le cadre d'une utilisation non-commerciale, à la condition de mentionner clairement leur origine par un lien sur http://recettes.et.vins.over-blog.com.
Toute autre utilisation de nature commerciale doit faire l'objet d'une demande préalable.

Les étiquettes de vins appartiennent aux vignerons ou exploitants, et vous ne
pouvez les utiliser que dans le respect de ce droit.

 

Disponibilité des services
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d'événement hors du contrôle de l'Editeur.

L'Editeur n'est tenu à aucune obligation de résultat concernant l'accessibilité du Site. L'Editeur n'est en aucun cas responsable de l'arrêt momentanée ou définitif de la mise en ligne du contenu partiellement ou en totalité.

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